Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES LEGUMIERES"
LORCY Jean-Marc, Kerlann, locoal-Mendon, 56550 BELZ

Numéro de dépôt :
1323291
Date de dépôt :
29/03/1985
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque "LES LEGUMIERES"

Déposée le 29 mars 1985 par LORCY Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES LEGUMIERES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LORCY Jean-Marc, Kerlann, locoal-Mendon, 56550 BELZ - France.

La marque "LES LEGUMIERES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 39 ans, la marque "LES LEGUMIERES" est expirée depuis le 29 mars 1995.

LORCY Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : " LES TRESORS DU JARDIN " , " LES SENTEURS DU JARDIN "


LORCY Jean-Marc, Kerlann, locoal-Mendon, 56550 BELZ - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-08

Inscription le 28 octobre 1997 - Changement d'adresse n°244884 - Publication au BOPI 1997-10-28

Inscription le 27 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244831 - Publication au BOPI 1997-10-27

Inscription le 16 mai 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°185235 - Publication au BOPI 1995-05-16

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles abatues du genre GALLUS), gibier, extrait de viande, légumes conservés, séchés et cuits, gelées, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés de café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisseries et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de melasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices, glaces à rafraichir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.